Important : Vous êtes sur l'ancien site du conseil régional de Bourgogne.
Les politiques et les dispositifs mis en œuvre par la région Bourgogne se poursuivent jusqu'à l'harmonisation des politiques publiques des deux anciennes régions.
Vous pouvez les consulter ici

Pour rejoindre le site internet provisoire du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté : cliquez ici



  • A LA UNE
    Empruntez une exposition régionale sur le patrimoine

    En savoir +précédentsuivant
    Empruntez une exposition régionale sur le patrimoine
  • A LA UNE
    Empruntez une exposition régionale sur la solidarité internationale

    En savoir +précédentsuivant
    Empruntez une exposition régionale sur la solidarité internationale
  • A LA UNE
    Empruntez une exposition régionale sur la coopération internationale

    En savoir +précédentsuivant
    Empruntez une exposition régionale sur la coopération internationale

Retour Retour

Ressources




Recevez toute l'information de votre Région


Aucun article pour le moment. Merci


Mentions légales

A. Décharge de responsabilité

Le conseil régional de Bourgogne n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet. Le CRB ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels le CRB n'a aucun contrôle.

Ce site Internet ne comporte que des informations d'ordre général, qui ne sont pas destinées à se rapporter à la situation spécifique d'une personne ou d'une entité. De plus ces informations ne constituent pas un avis professionnel ou juridique (si vous avez besoin d'avis spécifiques, consultez toujours un professionnel dûment qualifié). D'autre part, les informations présentes sur ce site ne sauraient être considérées comme des offres de services émanant du conseil régional de Bourgogne.

Il est demandé à toute personne désireuse de bénéficier d'un des services ou aides présentés sur le site de contacter le CRB afin de s'informer de la disponibilité du service ou de l'aide en question ainsi que des conditions d'éligibilté qui leur sont applicables.

B. Droits d'auteurs

En application du code français de la propriété intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire, pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation et l'organisation du site ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Internet du Conseil régional de Bourgogne sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'oeuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

C. Législation française relative au droit d'accès aux fichiers informatisés

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978).
Ce site utilise des cookies dans le seul but de permettre une navigation personnalisée. Si vous le désirez vous pouvez refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur à cette fin.

D. Accès aux documents administratifs

La loi du 12 avril 2000 dite "droit des citoyens dans leurs relations avec l’administration" a organisé la communication et l’accès aux documents administratifs à toute personne qui en ferait la demande.
Si le principe est la consultation sur place, les documents peuvent être transmis sous réserve de paiement des droits de copie (lorsque les documents ne sont pas disponibles sous la forme numérique) et bien entendu sous réserve de secret de la vie privée ou tout autre secret reconnu par la loi.
Afin de faciliter l’accès, il est institué un correspondant en charge de la communication des documents dans chaque collectivité, pour la région Bourgogne la personne responsable de l’accès aux documents administratifs est Bruno Conversat et toute demande est à adresser :

  • sous la forme électronique à : PRADO@cr-bourgogne.fr
  • sur papier à :
    Conseil régional de Bourgogne
    M. Bruno Conversat
    Responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADO)
    17 bd de la Trémouille
    BP 23502
    21035 DIJON cedex
    FRANCE

E. Crédits

  • Directeur de la publication : le président du conseil régional.
    Directeur de la rédaction : le directeur des relations avec les citoyens
  • Conception et réalisation :

    Direction des relations avec les citoyens
    Conseil régional de Bourgogne.
    17 boulevard de la Trémouille
    BP 1602
    21035 DIJON CEDEX
    FRANCE

  • Crédits photos :

    Patrice Fournier, Patrice Thomas, Pierre Combier, Michel Ferchaud, Sergey Rosenblum, Vincent Arbelet, Michel Joly, Aït Balckacem, Bruno Le Hir De Fallois, Philippe Maupetit, Conseil régional de Bourgogne

  • Ligne graphique :

    Région Bourgogne-Franche-Comté.

  • Hébergement :

    OVH. Admininistration : Région Bourgogne-Franche-Comté / direction des relations avec les citoyens.

  • Plateforme 100% logiciels libres :

    - Linux Centos, Apache, Postgresql, PHP
    - Système de gestion de contenus (CMS) : Scribe Région Bourgogne (développement interne)

  • Performance et qualité de service :

    Audit externe en temps réel : Woozweb

F. Accessibilité

Dans un effort constant de qualité et d'accessibilité, toutes nos pages sont vérifiés quotidiennement par un robot pour assurer une conformité maximale aux normes du W3C (XHTML 1.0 Strict, CSS strict).

Notre CMS contrôle également chaque ajout et modification de contenu par nos équipes éditoriales pour garantir ce respect dans le temps (tidyCtrl).

RGAA : nous continuons le travail de fond de mise aux normes du RGAA.













Mentions légales | Accessibilité | Nous contacter | Plan du site et fils RSS | Facebook page officielle
Crédits photos et droits de reproduction : © Conseil Régional de Bourgogne - 2017 -

Les pages de ce site sont 100% Valid XHTML 1.0 Strict