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Il y a actuellement 324 documents dans cette rubrique.

Agriculture

  • Avis CESER filière laitière

    Avis CESER filière laitière

    Modifié le : 30/06/2015 11:34
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  • CESER - Livret filière laitière web

    CESER - Livret filière laitière web

    Modifié le : 24/08/2015 15:14
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  • Forêts bourguignonnes : comment améliorer et développer

    Forêts bourguignonnes : comment améliorer et développer durablement leur exploitation : avis et rapport

    Modifié le : 07/02/2014 15:29
    132 pages (5 Mo) - PDF
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  • Forêts bourguignonnes : comment améliorer et développer

    Forêts bourguignonnes : comment améliorer et développer durablement leur exploitation : livret

    Modifié le : 21/05/2014 11:27
    16 pages (1 Mo) - PDF
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  • L’agriculture face aux enjeux économiques et environnementaux : Les

    L’agriculture face aux enjeux économiques et environnementaux : Les pistes d’adaptation en Bourgogne : avis

    Modifié le : 17/02/2011 14:37
    39 pages (341 Ko) - PDF
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  • L’agriculture face aux enjeux économiques et environnementaux - Les

    L’agriculture face aux enjeux économiques et environnementaux - Les pistes d’adaptation en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 17/02/2011 14:39
    110 pages (4 Mo) - PDF
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  • Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : avis

    Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:37

    17 octobre 2007

    30 pages (260 Ko) - PDF
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  • Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : rapport

    Quelle agriculture durable pour la Bourgogne ? : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 16:29

    17 octobre2007

    65 pages (842 Ko) - PDF
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  • Agriculture et urbanisation en Bourgogne

    Agriculture et urbanisation en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 15:28

    15 décembre 2004  - Autosaisine

    65 pages (408 Ko) - PDF
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  • Les emplois de l'agriculture

    Les emplois de l'agriculture

    Modifié le : 19/09/2005 15:28

    15 septembre 2003 - Autosaisine

    98 pages (1 Mo) - PDF
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  • Les résultats prévisionnels de l'Observatoire de l'agriculture

    Les résultats prévisionnels de l'Observatoire de l'agriculture bourguignonne pour 2001 : communication

    Modifié le : 28/02/2007 15:28

    14 octobre 2002 - Communications

    10 pages (94 Ko) - PDF
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Aménagement du territoire

  • Avis Programmation Massif central

    Avis Programmation Massif central

    Modifié le : 29/10/2015 15:44
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  • Règlement d’intervention - Programme Elbe 2016/2017

    Règlement d’intervention - Programme Elbe 2016/2017

    Modifié le : 28/06/2016 09:59
    3 pages (21 Ko) - PDF
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  • Le nouveau schéma régional d’aménagement et de

    Le nouveau schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire(SRADDT) de Bourgogne – avis adoptés les 13 mars, 26 juin et 20 novembre 2014

    Modifié le : 01/12/2014 14:03
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  • Avis Contrat Bourgogne Nivernaise - 16 octobre 2014 - avenant n° 5

    Avis Contrat Bourgogne Nivernaise - 16 octobre 2014 - avenant n° 5

    Modifié le : 20/10/2014 15:21
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  • Avis Contrat Auxois Morvan Cote dOrien - 16 octobre 2014

    Avis Contrat Auxois Morvan Cote dOrien - 16 octobre 2014

    Modifié le : 20/10/2014 15:16
    (103 Ko) - PDF
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  • LE NOUVEAU SCHÉMA RÉGIONAL D’AMÉNAGEMENT ET DE

    LE NOUVEAU SCHÉMA RÉGIONAL D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE (SRADDT) DE BOURGOGNE : UNE CONTRIBUTION POUR ENRICHIR LE PROJET RÉGIONAL » AVIS

    Modifié le : 27/08/2014 16:41
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  • Avenant n° 1 au contrat d’agglomération de l’Auxerrois :

    Avenant n° 1 au contrat d’agglomération de l’Auxerrois : avis

    Modifié le : 02/12/2013 16:52
    3 pages (67 Ko) - PDF
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  • Avenant n°3 au contrat de pays du Tonnerrois : avis

    Avenant n°3 au contrat de pays du Tonnerrois : avis

    Modifié le : 06/05/2013 10:19
    6 pages (65 Ko) - PDF
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  • Avenant n°2 au contrat de pays Puisaye Forterre : avis

    Avenant n°2 au contrat de pays Puisaye Forterre : avis

    Modifié le : 06/05/2013 10:18
    3 pages (59 Ko) - PDF
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  • Avenant n°1 au contrat d'agglomération du Sénonais : avis

    Avenant n°1 au contrat d'agglomération du Sénonais : avis

    Modifié le : 11/01/2013 11:00
    2 pages (47 Ko) - PDF
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  • Qualité de vie : clé de voûte pour des territoires durables

    Qualité de vie : clé de voûte pour des territoires durables en Bourgogne - Avis

    Modifié le : 28/09/2012 13:58
    29 pages (457 Ko) - PDF
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  • Qualité de vie : clé de voûte pour des territoires durables

    Qualité de vie : clé de voûte pour des territoires durables en Bourgogne - Rapport

    Modifié le : 28/09/2012 13:59
    69 pages (2 Mo) - PDF
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  • Qualité de vie : clé de voûte pour des territoires durables

    Qualité de vie : clé de voûte pour des territoires durables en Bourgogne - Livret

    Modifié le : 28/09/2012 14:01
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  • Stratégie de cohérence régionale pour

    Stratégie de cohérence régionale pour l’aménagement numérique (SCORAN) : avis

    Modifié le : 13/05/2013 13:42
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  • Maîtriser l'étalement urbain en Bourgogne : les entretiens du CESER

    Maîtriser l'étalement urbain en Bourgogne : les entretiens du CESER
    21 octobre 2011

    Modifié le : 12/07/2012 09:57
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  • Avenants au contrat de développement territorial commun entre le pays sud

    Avenants au contrat de développement territorial commun entre le pays sud Bourgogne Clunisois-Mâconnais-Tournugeois et la communauté d'agglomération du Mâconnais Val de Saône : avis

    Modifié le : 08/03/2012 10:41
    2 pages (47 Ko) - PDF
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  • Avenants aux contrats de pays avallonnais et plaine de Saône Vingeanne :

    Avenants aux contrats de pays avallonnais et plaine de Saône Vingeanne : avis

    Modifié le : 16/12/2011 11:07
    2 pages (48 Ko) - PDF
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  • Avenants aux contrats de pays : avis

    Avenants aux contrats de pays : avis

    Modifié le : 13/07/2011 12:48
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  • Maîtriser l’étalement urbain en Bourgogne : livret

    Maîtriser l’étalement urbain en Bourgogne : livret

    Modifié le : 24/11/2011 10:51
    7 pages (931 Ko) - PDF
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  • Maîtriser l’étalement urbain en Bourgogne : avis

    Maîtriser l’étalement urbain en Bourgogne : avis

    Modifié le : 17/02/2011 14:47
    19 pages (183 Ko) - PDF
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  • Avenant n° 2 au contrat de pays Nivernais Morvan : avis

    Avenant n° 2 au contrat de pays Nivernais Morvan : avis

    Modifié le : 25/03/2014 16:01
    2 pages (50 Ko) - PDF
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  • Le nouveau schéma régional d’aménagement et de

    Le nouveau schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) de Bourgogne : première réflexion pour le Conseil régional : avis

    Modifié le : 25/03/2014 15:52
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  • Maîtriser l’étalement urbain en Bourgogne : rapport

    Maîtriser l’étalement urbain en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 17/02/2011 14:55
    73 pages (4 Mo) - PDF
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  • Contrat d’agglomération de l’Auxerrois

    Contrat d’agglomération de l’Auxerrois

    Modifié le : 10/12/2009 15:37
    2 pages (40 Ko) - PDF
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  • Contrat unique de développement territorial du territoire Centre

    Contrat unique de développement territorial du territoire Centre Saône-et-Loire et de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines

    Modifié le : 10/12/2009 15:38
    2 pages (46 Ko) - PDF
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  • Contrat d'agglomération de la communauté de l'agglomération

    Contrat d'agglomération de la communauté de l'agglomération dijonnaise : avis

    Modifié le : 09/11/2009 11:32
    2 pages (38 Ko) - PDF
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  • Etat des lieux et avenir de la politique des pays : avis

    Etat des lieux et avenir de la politique des pays : avis

    Modifié le : 05/03/2009 14:24
    26 pages (189 Ko) - PDF
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  • Etat des lieux et avenir de la politique des pays : rapport

    Etat des lieux et avenir de la politique des pays : rapport

    Modifié le : 05/03/2009 14:24
    64 pages (535 Ko) - PDF
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  • Contrat de développement territorial commun du pays sud Bourgogne

    Contrat de développement territorial commun du pays sud Bourgogne Clunisois - Mâconnais - Tournugeois et de la communauté d'agglomération du Mâconnais Val de Saône

    Modifié le : 23/04/2009 11:28
    2 pages (42 Ko) - PDF
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  • Contrat de pays Charolais-Brionnais

    Contrat de pays Charolais-Brionnais

    Modifié le : 15/01/2009 14:56
    2 pages (37 Ko) - PDF
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  • Les contrats de pays de l’Auxois et du Nivernais Morvan

    Les contrats de pays de l’Auxois et du Nivernais Morvan

    Modifié le : 19/07/2007 11:41

    20 juin 2007

    9 pages (74 Ko) - PDF
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  • Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et

    Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et perspectives : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:40

    28 mars 2007

    29 pages (858 Ko) - PDF
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  • Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et

    Les communautés de communes : état des lieux, fonctionnement et perspectives : rapport

    Modifié le : 08/06/2007 14:23

    28 mars 2007

    57 pages (2 Mo) - PDF
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  • Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et

    Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et d’acteurs : avis

    Modifié le : 26/07/2006 18:10

    14 juin 2006 - Autosaisine

    19 pages (199 Ko) - PDF
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  • Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et

    Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et d’acteurs : rapport

    Modifié le : 27/07/2006 14:16

    14 juin 2006 - Autosaisine

    67 pages (3 Mo) - PDF
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  • Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et

    Le Morvan et son PNR : au cœur d’un enjeu de territoires et d’acteurs : synthèse

    Modifié le : 26/07/2006 18:08

    14 juin 2006 - Autosaisine

    5 pages (87 Ko) - PDF
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  • Le projet de charte dans le cadre du renouvellement du classement du PNR

    Le projet de charte dans le cadre du renouvellement du classement du PNR

    Modifié le : 26/07/2006 18:13

    14 juin 2006 - Autosaisine

    4 pages (74 Ko) - PDF
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  • La maîtrise du foncier en Bourgogne

    La maîtrise du foncier en Bourgogne

    Modifié le : 09/12/2005 11:05

    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    57 pages (3 Mo) - PDF
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  •  La maîtrise du foncier en Bourgogne : synthèse

    La maîtrise du foncier en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:32

    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    6 pages (92 Ko) - PDF
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  • Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne

    Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 15:31

    15 juin 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    56 pages (528 Ko) - PDF
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  • Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne : synthèse

    Les Fonds Structurels Européens en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:36

    15 juin 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

    6 pages (114 Ko) - PDF
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  • L'articulation entre les différents outils et les différentes

    L'articulation entre les différents outils et les différentes échelles d'aménagement du territoire

    Modifié le : 19/09/2005 15:46

    6 avril 2004 - Autosaisine

    91 pages (2 Mo) - PDF
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  • Mise en place des conseils de développement en Bourgogne : communication

    Mise en place des conseils de développement en Bourgogne : communication

    Modifié le : 28/02/2007 15:28

    12 décembre 2002 - Communications

    59 pages (804 Ko) - PDF
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  • Comment repenser le développement des zones à faible

    Comment repenser le développement des zones à faible densité de population: l'exemple du Châtillonais

    Modifié le : 19/09/2005 15:52

    16 avril 2002 - Autosaisine

    60 pages (1 Mo) - PDF
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  • Contrat unique de développement territorial du pays beaunois et de la

    Contrat unique de développement territorial du pays beaunois et de la communauté d'agglomération Beaune, côte et sud

    Modifié le : 23/10/2008 10:26
    2 pages (39 Ko) - PDF
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  • Contrat unique de développement territorial du Chalonnais, contrat de

    Contrat unique de développement territorial du Chalonnais, contrat de pays Châtillonnais, de la Bresse bourguignonne, contrat d'agglomération de la communauté Le Creusot-Montceau, contrat de pays Autunois-Morvan, du Tonnerrois

    Modifié le : 23/10/2008 11:20
    6 pages (74 Ko) - PDF
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  • Les contrats de pays 2007-2013 : Plaine de Saône Vingeanne, Bourgogne

    Les contrats de pays 2007-2013 : Plaine de Saône Vingeanne, Bourgogne nivernaise, Seine et Tille en Bourgogne, Avallonnais

    Modifié le : 13/05/2008 14:41
    16 pages (130 Ko) - PDF
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  • Approbation du projet de charte et renouvellement du classement du Parc naturel

    Approbation du projet de charte et renouvellement du classement du Parc naturel régional du Morvan

    Modifié le : 13/05/2008 14:35
    8 pages (150 Ko) - PDF
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  • Contrat de pays 2007-2013 de Puisaye-Forterre

    Contrat de pays 2007-2013 de Puisaye-Forterre

    Modifié le : 13/05/2008 14:46
    10 pages (94 Ko) - PDF
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Culture

  • Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en

    Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en Bourgogne ? : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41

    25 septembre 2007

    17 pages (164 Ko) - PDF
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  • Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en

    Quelle politique pour la culture scientifique, technique et industrielle en Bourgogne ? : rapport

    Modifié le : 19/10/2007 11:30

    25 septembre 2007

    57 pages (1 Mo) - PDF
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  • Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi

    Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi pour la politique culturelle en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41

    18 octobre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional

    17 pages (184 Ko) - PDF
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  • Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi

    Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi pour la politique culturelle en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 23/11/2006 16:03

    18 octobre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional

    72 pages (2 Mo) - PDF
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  • Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi

    Les pratiques en amateur et l’éducation artistique : un défi pour la politique culturelle en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 23/11/2006 16:03

    18 octobre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional

    4 pages (79 Ko) - PDF
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  • La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies

    La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies culturelles : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41

    14 décembre 2005 - Autosaisine

    26 pages (197 Ko) - PDF
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  • La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies

    La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies culturelles : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:33

    14 décembre 2005 - Autosaisine

    6 pages (91 Ko) - PDF
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  • La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies

    La Région, espace pertinent pour de nouvelles stratégies culturelles : rapport

    Modifié le : 28/03/2006 14:38

    14 décembre 2005 - Autosaisine

    70 pages (650 Ko) - PDF
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  • Le patrimoine, domaine d'excellence de la Bourgogne - Pour une synergie

    Le patrimoine, domaine d'excellence de la Bourgogne - Pour une synergie régionale des compétences en matière de recherche, de formation, de valorisation

    Modifié le : 19/09/2005 15:55

    23 juin 2003 - Autosaisine

    60 pages (568 Ko) - PDF
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  • Quelles formations pour les métiers d’art et de la restauration du

    Quelles formations pour les métiers d’art et de la restauration du patrimoine bâti ?

    Modifié le : 10/01/2007 16:54

    12 décembre 2002 - Saisines du Président du Conseil régional

    89 pages (473 Ko) - PDF
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Développement économique

  • Stratégie régionale de développement économique et

    Stratégie régionale de développement économique et de l’innovation (2014-2020) : avis

    Modifié le : 07/10/2013 14:18
    22 pages (262 Ko) - PDF
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  • L’économie sociale et solidaire, acteur du développement

    L’économie sociale et solidaire, acteur du développement économique bourguignon : avis

    Modifié le : 09/04/2013 15:59
    41 pages (469 Ko) - PDF
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  • L’économie sociale et solidaire, acteur du développement

    L’économie sociale et solidaire, acteur du développement économique bourguignon : rapport

    Modifié le : 28/03/2013 13:32
    79 pages (2 Mo) - PDF
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  • L'artisanat en Bourgogne : besoins et leviers pour son développement :

    L'artisanat en Bourgogne : besoins et leviers pour son développement : livret

    Modifié le : 28/09/2012 14:06
    6 pages (532 Ko) - PDF
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  • L'artisanat en Bourgogne : besoins et leviers pour son développement -

    L'artisanat en Bourgogne : besoins et leviers pour son développement - avis

    Modifié le : 08/03/2012 10:45
    39 pages (483 Ko) - PDF
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  • L'artisanat en Bourgogne : besoins et leviers pour son développement -

    L'artisanat en Bourgogne : besoins et leviers pour son développement - rapport

    Modifié le : 16/03/2012 12:15
    41 pages (652 Ko) - PDF
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  • La stratégie régionale de valorisation touristique des canaux et

    La stratégie régionale de valorisation touristique des canaux et rivières navigables de Bourgogne - avis

    Modifié le : 06/05/2013 10:28
    14 pages (133 Ko) - PDF
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  • Expérimentation de décentralisation des canaux de Bourgogne, du

    Expérimentation de décentralisation des canaux de Bourgogne, du Centre, du Nivernais et de la rivière Seille en sa partie navigable

    Modifié le : 10/12/2009 15:22
    5 pages (66 Ko) - PDF
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  • Les tensions sur le financement du cycle d'exploitation des TPE et PME-PMI en

    Les tensions sur le financement du cycle d'exploitation des TPE et PME-PMI en Bourgogne : avis

    Modifié le : 09/11/2009 11:41
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  • Les tensions sur le financement du cycle d'exploitation des TPE et PME-PMI en

    Les tensions sur le financement du cycle d'exploitation des TPE et PME-PMI en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 09/11/2009 11:42
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  • Comment conduire à l'emploi dans les secteurs en tension : rapport

    Comment conduire à l'emploi dans les secteurs en tension : rapport

    Modifié le : 23/04/2009 11:20
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  • Les solutions textiles demain en Bourgogne : avis

    Les solutions textiles demain en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:45

    17 octobre 2007

    19 pages (195 Ko) - PDF
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  • Les solutions textiles demain en Bourgogne : rapport

    Les solutions textiles demain en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 10/12/2007 16:45

    17 octobre 2007

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  • Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : avis

    Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : avis

    Modifié le : 11/01/2007 10:53

    16 novembre 2006 - Autosaisine

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  • Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : rapport

    Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 11/01/2007 10:55

    16 novembre 2006 - Autosaisine

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  • Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : synthèse

    Transmission, cession et reprise d'entreprise en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 11/01/2007 10:57

    16 novembre 2006 - Autosaisine

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    Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur pérennité : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:41

    16 novembre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

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    Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur pérennité : rapport

    Modifié le : 28/03/2006 15:06

    16 novembre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

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  • Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur

    Les nouvelles entreprises bourguignonnes : conditions de leur essor et de leur pérennité : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 14:34

    16 novembre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

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    Le schéma régional de développement du tourisme

    Modifié le : 09/12/2005 11:20

    26 octobre 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

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    Le schéma régional de développement économique

    Modifié le : 19/09/2005 16:06

    15 juin 2005 - Saisines du Président du Conseil régional

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    Enjeux et perspectives pour les industries bourguignonnes dont les activités sont liées à l’énergie nucléaire

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    26 janvier 2005 - Autosaisine


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    L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique du tourisme

    Modifié le : 19/09/2005 16:23

    16 juin 2004 - Autosaisine

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    L'attractivité du territoire bourguignon : poids économique de la vigne et du vin

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    24 octobre 2003 - Autosaisine

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    Les influences des grands équipements sur le développement économique - 1er volet : les plates-formes logistiques en Bourgogne

    Modifié le : 10/01/2007 16:56

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    Comment conduire à l'emploi dans les secteurs en tension : avis

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Economie

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    Avis sur l’économie circulaire

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    AVIS PAREX 2

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Education, formation et recherche

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    Modifié le : 30/11/2015 14:12
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    Avis CESER SRESRI

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  • Avis et rapport SPRO - janv 2015

    Avis et rapport SPRO - janv 2015

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  • Livret SPRO

    Livret SPRO

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  • PROJET DE MISE EN ŒUVRE ET D’ANIMATION DU SERVICE PUBLIC

    PROJET DE MISE EN ŒUVRE ET D’ANIMATION DU SERVICE PUBLIC RÉGIONAL D’ORIENTATION DE BOURGOGNE » AVIS

    Modifié le : 27/08/2014 16:17
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  • Le schéma régional des formations sanitaires et sociales : avis et

    Le schéma régional des formations sanitaires et sociales : avis et rapport

    Modifié le : 07/02/2014 15:32
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    Le schéma régional des formations sanitaires et sociales : livret

    Modifié le : 21/05/2014 11:28
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    L'apprentissage dans l'enseignement supérieur bourguignon - rapport

    Modifié le : 06/05/2013 10:30
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  • L'apprentissage dans l'enseignement supérieur bourguignon - avis

    L'apprentissage dans l'enseignement supérieur bourguignon - avis

    Modifié le : 06/05/2013 10:29
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    Deux problématiques au sein du CPRDF de la Région Bourgogne :
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    Modifié le : 16/12/2011 11:09
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    Deux problématiques au sein du CPRDF de la Région Bourgogne :
    le décrochage scolaire et l'orientation prioritaire vers la voie professionnelle : rapport

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    Le contrat de plan régional de développement des formations professionnelles Région Bourgogne 2011-2015 : avis

    Modifié le : 16/12/2011 11:11
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    Contrat de plan régional de développement des formations professionnelles : avis

    Modifié le : 13/07/2011 12:55
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    Contrat de plan régional de développement des formations professionnelles : rapport

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    Les pôles de compétitivité bourguignons - Les enjeux en termes de recherche et de formation : avis

    Modifié le : 17/02/2011 15:05
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    Les pôles de compétitivité bourguignons - Les enjeux en termes de recherche et de formation : rapport

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  • L'AFPA en Bourgogne

    L'AFPA en Bourgogne

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  • Attractivité de l’enseignement supérieur bourguignon et

    Attractivité de l’enseignement supérieur bourguignon et amélioration de la qualité de la vie étudiante : avis

    Modifié le : 01/10/2012 11:24
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  • L’aide aux choix professionnels : avis

    L’aide aux choix professionnels : avis

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    25 septembre 2007

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    L’aide aux choix professionnels : rapport

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    25 septembre 2007

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  • L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en

    L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en Bourgogne

    Modifié le : 01/02/2007 16:28

    14 décembre 2006 - Autosaisine

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  • L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en

    L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en Bourgogne : rapport

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    14 décembre 2006 - Autosaisine

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  • L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en

    L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 01/02/2007 16:27

    14 décembre 2006 - Autosaisine

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  • Le schéma régional des formations de l’AFPA Bourgogne

    Le schéma régional des formations de l’AFPA Bourgogne

    Modifié le : 23/11/2006 16:14

    16 novembre 2006 - Saisines du Président du Conseil régional

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  • Le schéma pluriannuel d'évolution des dispositifs de formation

    Le schéma pluriannuel d'évolution des dispositifs de formation professionnelle initiale 2006-2008 et l’actualisation 2006 du schéma régional prévisionnel de l’apprentissage

    Modifié le : 28/03/2006 15:51

    10 février 2006 - Autosaisine

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  • La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : avis

    La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:46

    10 février 2006 - Autosaisine

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  • La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : rapport

    La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : rapport

    Modifié le : 10/01/2007 16:57

    10 février 2006 - Autosaisine

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  • La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel :

    La situation des jeunes en échec scolaire et professionnel : synthèse

    Modifié le : 28/03/2006 15:47

    10 février 2006 - Autosaisine

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  •  Les sites territoriaux de l‘Université de Bourgogne

    Les sites territoriaux de l‘Université de Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 16:51

    23 mars 2005 - Autosaisine

    59 pages (376 Ko) - PDF
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  • Le projet de schéma prévisionnel des formations 2005-2007

    Le projet de schéma prévisionnel des formations 2005-2007

    Modifié le : 19/09/2005 16:57

    15 décembre 2004 - Saisine

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  • Plan Régional de Développement des Formations

    Plan Régional de Développement des Formations

    Modifié le : 19/09/2005 16:59

    26 octobre 2004 - Saisines légales

    14 pages (103 Ko) - PDF
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  • Les lycées publics en Bourgogne : coûts pour les familles, aides

    Les lycées publics en Bourgogne : coûts pour les familles, aides à la scolarité

    Modifié le : 19/09/2005 17:04

    06 avril 2004 - Autosaisine

    98 pages (3 Mo) - PDF
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  • La formation professionnelle continue des demandeurs d'emploi

    La formation professionnelle continue des demandeurs d'emploi

    Modifié le : 19/09/2005 17:08

    24 octobre 2003 - Autosaisine

    82 pages (630 Ko) - PDF
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  • La recherche publique en Bourgogne

    La recherche publique en Bourgogne

    Modifié le : 19/09/2005 17:10

    03 mars 2003 - Autosaisine

    134 pages (882 Ko) - PDF
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  • La validation des acquis de l'expérience

    La validation des acquis de l'expérience

    Modifié le : 10/01/2007 16:58

    25 juin 2002 - Autosaisine

    104 pages (602 Ko) - PDF
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  • Attractivité de l’enseignement supérieur bourguignon et

    Attractivité de l’enseignement supérieur bourguignon et amélioration de la qualité de la vie étudiante : rapport

    Modifié le : 01/10/2012 10:34
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  • Attractivité de l'enseignement supérieur bourguignon et

    Attractivité de l'enseignement supérieur bourguignon et amélioration de la qualité de la vie étudiante : livret

    Modifié le : 01/10/2012 11:24
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Eléments de bibliographie

  • Les canaux en Bourgogne, cadre physique, patrimonial et touristique

    Les canaux en Bourgogne, cadre physique, patrimonial et touristique

    Modifié le : 14/09/2010 14:30
    10 pages (118 Ko) - PDF
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Environnement

  • Avis CESER Plan Rhône

    Avis CESER Plan Rhône

    Modifié le : 30/06/2015 16:24
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  • Avis CESER Plan Loire

    Avis CESER Plan Loire

    Modifié le : 29/06/2015 15:50
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  • Avis contrat global Cure Yonne

    Avis contrat global Cure Yonne

    Modifié le : 29/06/2015 14:50
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  • Avis contrat territorial Arroux Mesvrin Drée 2015-2019

    Avis contrat territorial Arroux Mesvrin Drée 2015-2019

    Modifié le : 17/03/2015 09:53
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  • Avis schéma régional de cohérence écologique

    Avis schéma régional de cohérence écologique

    Modifié le : 17/03/2015 09:52
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  • Avis schéma de cohérence régional de déploiement des

    Avis schéma de cohérence régional de déploiement des bornes de charge des véhicules électriques

    Modifié le : 17/03/2015 09:50
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  • Contrat de rivière Vallée du Doubs et territoires associés

    Contrat de rivière Vallée du Doubs et territoires associés : avis 16 octobre 2014

    Modifié le : 20/10/2014 15:25
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  •  Avenant n°2 CONTRAT DE PROJETS INTERRÉGIONAL LOIRE 2007-2013

    Avenant n°2 CONTRAT DE PROJETS INTERRÉGIONAL LOIRE 2007-2013 »AVIS

    Modifié le : 27/08/2014 15:37
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  • CONTRAT GLOBAL SEQUANA 2014-2018 » AVIS

    CONTRAT GLOBAL SEQUANA 2014-2018 » AVIS

    Modifié le : 27/08/2014 16:16
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  • STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ EN BOURGOGNE

    STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ EN BOURGOGNE » Enjeux, orientations stratégiques & objectifs opérationnels : connaître, gérer durablement et valoriser notre patrimoine naturel AVIS

    Modifié le : 27/08/2014 16:41
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  • Avenant n° 1 au contat de projet interrégionnal Loire 2007-2013

    Avenant n° 1 au contat de projet interrégionnal Loire 2007-2013

    Modifié le : 25/03/2014 16:04
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  • Plan climat énergie territorial du Conseil régional de Bourgogne :

    Plan climat énergie territorial du Conseil régional de Bourgogne : avis

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  • La transition énergétique : avis et rapport

    La transition énergétique : avis et rapport

    Modifié le : 07/02/2014 15:45
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  • Contrat de rivière du Mâconnais : avis

    Contrat de rivière du Mâconnais : avis

    Modifié le : 08/10/2013 11:06
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  • Contrat de bassin Ouche : avis

    Contrat de bassin Ouche : avis

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  • Consultation dans le cadre de la révision des schémas directeurs

    Consultation dans le cadre de la révision des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 en bourgogne : Bassin Rhône-Méditerranée, Bassin seine-Normandie, Bassin Loire-Bretagne : consultation

    Modifié le : 28/03/2013 13:33
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  • La biodiversité en Bourgogne : une richesse pour l'avenir enjeux et

    La biodiversité en Bourgogne : une richesse pour l'avenir enjeux et perspectives - rapport

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  • La biodiversité en Bourgogne : une richesse pour l’avenir, enjeux

    La biodiversité en Bourgogne : une richesse pour l’avenir, enjeux et perspectives : livret

    Modifié le : 21/05/2014 11:29
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  • La biodiversité en Bourgogne : une richesse pour l'avenir enjeux et

    La biodiversité en Bourgogne : une richesse pour l'avenir enjeux et perspectives - avis

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  • Contrats de rivières Grosne et Beaujolais - avis

    Contrats de rivières Grosne et Beaujolais - avis

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  • Schéma régional du climat, de l’air et de

    Schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie de la Bourgogne - avis

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  • Contrat de projets interrégional Etat-Région plan Rhône

    Contrat de projets interrégional Etat-Région plan Rhône 2007-2013 : avenant portant révision de la maquette financière - avis

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  • L'assainissement de l'eau : propositions pour la Bourgogne - avis

    L'assainissement de l'eau : propositions pour la Bourgogne - avis

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  • L'assainissement de l'eau : propositions pour la Bourgogne - rapport

    L'assainissement de l'eau : propositions pour la Bourgogne - rapport

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  • Le gisement de charbon du Sud Nivernais : avis

    Le gisement de charbon du Sud Nivernais : avis

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    25 septembre 2007

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  • Le gisement de charbon du Sud Nivernais : rapport

    Le gisement de charbon du Sud Nivernais : rapport

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    25 septembre 2007

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  • La gestion des risques industriels en Bourgogne : avis

    La gestion des risques industriels en Bourgogne : avis

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    16 novembre 2005 - Autosaisine

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  • La gestion des risques industriels en Bourgogne : rapport

    La gestion des risques industriels en Bourgogne : rapport

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    16 novembre 2005 - Autosaisine

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  • La gestion des risques industriels en Bourgogne : synthèse

    La gestion des risques industriels en Bourgogne : synthèse

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    16 novembre 2005 - Autosaisine

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  • Les enjeux de la gestion de l'eau : rapport

    Les enjeux de la gestion de l'eau : rapport

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    15 décembre 2004 - Rapports

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  • Les énergies renouvelables en Bourgogne

    Les énergies renouvelables en Bourgogne

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    26 octobre 2004 - Autosaisine

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  • L'eau potable en Bourgogne

    L'eau potable en Bourgogne

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    15 décembre 2003 - Autosaisine

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  • Les déchets en Bourgogne (2e partie)

    Les déchets en Bourgogne (2e partie)

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    25 juin 2002 - Autosaisine

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Finances régionales - Planification - Évaluation

  • Avis Évaluation des politiques publique

    Avis Évaluation des politiques publique

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  • Avis DÉCISION MODIFICATIVE DU BUDGET 2015 DU CONSEIL RÉGIONAL DE

    Avis DÉCISION MODIFICATIVE DU BUDGET 2015 DU CONSEIL RÉGIONAL DE BOURGOGNE (DM2)

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  • DM1 2015 - 2015 03 10

    DM1 2015 - 2015 03 10

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    Convention d'exploitation du service TER de la Région Bourgogne - Bilan 2008

    Modifié le : 24/09/2009 11:12
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  • Convention d'exploitation du service TER de la Région Bourgogne - Bilan

    Convention d'exploitation du service TER de la Région Bourgogne - Bilan 2007

    Modifié le : 16/09/2008 10:20
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  • Schéma directeur d'accessibilité du réseau régional

    Schéma directeur d'accessibilité du réseau régional de transport de voyageurs de Bourgogne

    Modifié le : 16/09/2008 10:14
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  • Le schéma régional des infrastructures et des transports (SRIT)

    Le schéma régional des infrastructures et des transports (SRIT)

    Modifié le : 19/07/2007 14:40

    20 juin 2007

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  • Convention pour l’exploitation du service TER de la Région

    Convention pour l’exploitation du service TER de la Région Bourgogne 2007-2016

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    14 février 2007

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  • Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : avis

    Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:55

    18 octobre 2006 - Autosaisine

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  • Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : rapport

    Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : rapport

    Modifié le : 23/11/2006 16:52

    18 octobre 2006 - Autosaisine

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  • Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : synthèse

    Les transports et infrastructures de transport en Bourgogne : synthèse

    Modifié le : 23/11/2006 16:52

    18 octobre 2006 - Autosaisine

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  • La Régionalisation ferroviaire en Bourgogne : premier bilan de la

    La Régionalisation ferroviaire en Bourgogne : premier bilan de la convention TER 2002-2006 : communication

    Modifié le : 28/02/2007 15:34

    14 juin 2006

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  •  Communication sur la Branche ouest de la LGV Rhin Rhône et la

    Communication sur la Branche ouest de la LGV Rhin Rhône et la traversée de l'agglomération dijonnaise

    Modifié le : 10/01/2007 16:52

    26 novembre 2005 - Communications

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    Communication sur la régionalisation ferroviaire en Bourgogne, bilan de l'année 2003

    Modifié le : 20/09/2005 10:18

    16 juin 2004 - Communications

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  • Premier bilan sur la régionalisation ferroviaire en Région

    Premier bilan sur la régionalisation ferroviaire en Région Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:21

    23 juin 2003 - Communications

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  • Les transports urbains en Bourgogne

    Les transports urbains en Bourgogne

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    03 mars 2003 - Autosaisine

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Innovation

  • Avis CESER innovation

    Avis CESER innovation

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  • Livret innovation PAR

    Livret innovation PAR

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Interrégionalité

  • Avis CESER chef-lieu provisoire

    Avis CESER chef-lieu provisoire

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  • La Région Bourgogne et les Fonds européens : communication

    La Région Bourgogne et les Fonds européens : communication

    Modifié le : 08/10/2013 11:20
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    Les coopérations interrégionales de la Bourgogne dans le cadre d’une vision européenne et internationale : avis

    Modifié le : 13/05/2013 09:34
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  • Les coopérations interrégionales de la Bourgogne dans le cadre

    Les coopérations interrégionales de la Bourgogne dans le cadre d’une vision européenne et internationale : rapport

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  • Quelles conditions pour la réussite du projet de fusion des

    Quelles conditions pour la réussite du projet de fusion des régions Bourgogne et Franche-Comté ? : avis 16 octobre 2014

    Modifié le : 28/10/2014 16:54
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  • La coopération interrégionale et la relation avec la

    La coopération interrégionale et la relation avec la Franche-Comté - Un enjeu pour la Bourgogne : avis

    Modifié le : 17/02/2011 15:34
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  • La coopération interrégionale et la relation avec la

    La coopération interrégionale et la relation avec la Franche-Comté - Un enjeu pour la Bourgogne : rapport

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Nouvelles technologies de l'information et de la communication

  • L'accès et les usages non professionnels d'Internet par les Bourguignons

    L'accès et les usages non professionnels d'Internet par les Bourguignons

    Modifié le : 20/09/2005 10:32

    26 octobre 2004 - Autosaisine

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  • La télévision numérique, un enjeu pour la Bourgogne

    La télévision numérique, un enjeu pour la Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:32

    14 janvier 2004 - Autosaisine

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Prospective

  • La Bourgogne au fil de l’eau... chronique d’un éclatment

    La Bourgogne au fil de l’eau... chronique d’un éclatment annoncé ? : rapport

    Modifié le : 30/10/2013 09:26
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    La Bourgogne attractive et du bien vivre ensemble : rapport

    Modifié le : 23/06/2014 09:13
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    La Bourgogne, terre d’éco-industrie et d’économie environnementale : rapport

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    Quel avenir pour la Bourgogne dans 20 ans ? - rapport

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Relations internationales

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    Les relations européennes et internationales

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    14 janvier 2004 - Autosaisine

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    Le thermalisme en Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:43

    15 septembre 2003 - Saisines du Président du Conseil régional

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  • Vieillissement de la population bourguignonne et prise en charge de la

    Vieillissement de la population bourguignonne et prise en charge de la dépendance : évolution des besoins de santé et de formation

    Modifié le : 20/09/2005 10:47

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Santé

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    Avis « accès aux soins »

    Modifié le : 17/11/2015 13:01
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Santé - Social - Sports - Loisirs

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    L’action culturelle en Bourgogne : lien social et territorial : avis et rapport

    Modifié le : 07/02/2014 15:39
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    L’action culturelle en Bourgogne : lien social et territorial : livret

    Modifié le : 21/05/2014 11:31
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    Modifié le : 08/10/2013 11:21
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    L’extension de la pauvreté en Bourgogne : une fatalité ? - livret

    Modifié le : 28/09/2012 14:20
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    Modifié le : 04/06/2012 15:28
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  • L'extension de la pauvreté en Bourgogne : une fatalité ? - rapport

    L'extension de la pauvreté en Bourgogne : une fatalité ? - rapport

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    Contribution au débat national sur la dépendance : communication

    Modifié le : 13/07/2011 13:13
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    Le projet de plan régional santé-environnement 2 : avis

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    Les sports de nature en Bourgogne - Un potentiel à valoriser ? : avis

    Modifié le : 17/02/2011 15:39
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  • Comment le conseil régional peut-il contribuer à la santé

    Comment le conseil régional peut-il contribuer à la santé publique après la loi "hôpital, patients, santé, territoires" ? (avis)

    Modifié le : 05/03/2010 09:29
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  • Comment le conseil régional peut-il contribuer à la santé

    Comment le conseil régional peut-il contribuer à la santé publique après la loi "hôpital, patients, santé, territoires" ? (rapport)

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  • La lutte contre l’illettrisme en Bourgogne (rapport)

    La lutte contre l’illettrisme en Bourgogne (rapport)

    Modifié le : 15/01/2009 15:02
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  • La lutte contre l’illettrisme en Bourgogne (avis)

    La lutte contre l’illettrisme en Bourgogne (avis)

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  • Actualisation du schéma régional de formation de l'AFPA Bourgogne

    Actualisation du schéma régional de formation de l'AFPA Bourgogne

    Modifié le : 13/05/2008 14:37
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  • Conventions annuelles d'application et actualisation 2008 du schéma

    Conventions annuelles d'application et actualisation 2008 du schéma régional apprentissage avec le rectorat et la DRAF

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  • Conventions annuelles d'application et actualisation 2008 du schéma

    Conventions annuelles d'application et actualisation 2008 du schéma régional apprentissage avec le rectorat et la DRAF

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  • L’habitat rural en Bourgogne : avis

    L’habitat rural en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 16:57

    17 octobre 2007

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  • L’habitat rural en Bourgogne : rapport

    L’habitat rural en Bourgogne : rapport

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    17 octobre 2007

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  • Les relations association-pouvoirs publics : pour une autre politique

    Les relations association-pouvoirs publics : pour une autre politique associative en Bourgogne : avis

    Modifié le : 10/12/2007 17:01

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    Les relations association-pouvoirs publics : pour une autre politique associative en Bourgogne : rapport

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  • Les schémas régionaux des formations sanitaires et sociales

    Les schémas régionaux des formations sanitaires et sociales

    Modifié le : 19/07/2007 14:54

    28 mars 2007

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  • Quel habitat social en Bourgogne dans une société en

    Quel habitat social en Bourgogne dans une société en évolution ? : avis

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    14 décembre 2006 - Autosaisine

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  • Quel habitat social en Bourgogne dans une société en

    Quel habitat social en Bourgogne dans une société en évolution ? : rapport

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    14 décembre 2006 - Autosaisine

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  • Quel habitat social en Bourgogne dans une société en

    Quel habitat social en Bourgogne dans une société en évolution ? : synthèse

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    L’emploi sportif : un secteur hétérogène en pleine croissance : avis

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    Les associations d'éducation populaire au défi des politiques publiques de la jeunesse en Bourgogne

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  • Le thermalisme en Bourgogne

    Le thermalisme en Bourgogne

    Modifié le : 20/09/2005 10:43

    15 septembre 2003 - Saisines du Président du Conseil régional

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    23 juin 2003 - Autosaisine

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  • Vieillissement de la population bourguignonne et prise en charge de la

    Vieillissement de la population bourguignonne et prise en charge de la dépendance : évolution des besoins de santé et de formation

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    26 septembre 2002 - Saisines du Président du Conseil régional

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  • L'illettrisme en Bourgogne

    L'illettrisme en Bourgogne

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Tourisme

  • Comment les canaux peuvent-ils dynamiser la politique touristique

    Comment les canaux peuvent-ils dynamiser la politique touristique régionale ? : avis

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    Comment les canaux peuvent-ils dynamiser la politique touristique régionale ? : rapport

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